1) propriété de Site :
Le présent
site GENEALOGIE 60 (le Site) est la propriété de l'association
GENEALOGIE 60 régie par la Loi du 1er janvier 1901, inscrite en
sous-préfecture de Compiègne, sous le numéro 71 800 parution du Journal
Officiel N° 7, le 12 février 1993, dont le siège social est situé
145, Rue de Paris , Bâtiment A , Appartement N°1 - 60200 Compiègne - France.
Le directeur de la publication du Site Web est Monsieur Denis COLPIN, en
qualité de Président de l'association GENEALOGIE 60.
2) Contenu
du Site :
On entend
par Contenu du Site la structure générale, les textes, les images
animées ou non, et les sons dont le Site est composé.
Toute représentation totale ou partielle de ce Site et de son Contenu,
par quelques procédés que ce soient, sans autorisation préalable
expresse de l'association GENEALOGIE 60, est interdite et constituerait
une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code
de la Propriété intellectuelle.
3) Les
marques :
Les marques
de l'association figurant sur le Site sont des marques déposées.
Toute reproduction totale ou partielle de ces marques sans autorisation
expresse de l'association GENEALOGIE 60 est donc prohibée. Vous pouvez
nous contacter pour formuler ce type de demande à l'adresse :
genealogie60@yahoo.fr
4) Autorisation de reproduction de contenu :
Pour reproduire un contenu (textes, graphiques, illustrations) sur
support électronique (Web, intranet, CD-ROM...) paru sur le Site
GENEALOGIE 60, adressez votre demande par courrier, ou e-mail à :
GENEALOGIE 60
145, Rue de Paris, bâtiment n°1, appartement n°1
60200 COMPIEGNE
Tel : 03.60.19.32.64
E-mail :
genealogie60@yahoo.fr
5) Crédits
:
Animation éditoriale du
site :
Service Informatique
145, Rue de Paris , Bâtiment A , Appartement N°1 - 60200 Compiègne - France.
(POURPLANQUE Ludovic)
Crédits photos :
Service Informatique
145, Rue de Paris , Bâtiment A , Appartement N°1 - 60200 Compiègne - France.
(COLPIN Denis, POURPLANQUE Ludovic)
Conception /
réalisation / mise en page / graphiques / illustrations / protections
Service Informatique
145, Rue de Paris , Bâtiment A , Appartement N°1 - 60200 Compiègne - France.
(POURPLANQUE Ludovic)
E-mail :
ludovic.stquentin02@yahoo.fr
|